Interventions de Maurice Leroy
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La parole est à M. Jean-Michel Clément.
La parole est à Mme Danièle Hoffman-Rispal, pour exposer sa question, n° 1163, relative à la réglementation du droit de vote concernant les gens du voyage.
La parole est à Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'État chargée du commerce extérieur.
Les articles 7 à 15 ne faisant l'objet d'aucun amendement, je vais les mettre successivement aux voix. (Les articles 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 13 bis,14 et 15, successivement mis aux voix, sont adoptés.)
La parole est à Mme Danièle Hoffman-Rispal.
Sur l'article 15 bis, je suis saisi d'un amendement n° 35 de M le rapporteur.
La parole est à M. Jean-Pierre Grand, pour exposer sa question, n° 1175, relative aux conditions de détention en maison d'arrêt dans l'Hérault.
Sur l'article 16, je suis saisi d'un amendement n° 36, qui est lui aussi rédactionnel, monsieur le rapporteur.
La parole est à Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'État chargée du commerce extérieur.
Je suis saisi d'un amendement n° 25. La parole est à Mme George Pau-Langevin.
La parole est à M. Jean-Pierre Grand.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec, pour exposer sa question, n° 1165, relative aux restructurations de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris dans le Val-de-Marne.
La parole est à Mme George Pau-Langevin.
La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
La parole est à Mme George Pau-Langevin, pour exposer sa question, n° 1168, relative aux conséquences de la restructuration de l'hôpital Tenon dans le XXe arrondissement de Paris.
Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 26, 30, 32 et 37. La parole est à M. Jean-Michel Clément.
