Interventions de Maurice Leroy
8132 interventions trouvées.
La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports.
La parole est à M. Sébastien Huyghe.
La parole est à Mme George Pau-Langevin.
La parole est à Mme Colette Le Moal.
La parole est à M. le rapporteur, pour présenter l'amendement n° 37 et donner l'avis de la commission sur les amendements identiques.
La parole est à Mme Marie-George Buffet, pour exposer sa question, n° 1151, relative à la situation de l'hôpital Jean-Verdier à Bondy en Seine-Saint-Denis.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports.
Communion totale, comme dirait M. Huyghe. (Sourires.) (Les amendements identiques nos 26, 30, 32 et 37 sont adoptés.)
La parole est à Mme Marie-George Buffet.
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisi d'un amendement rédactionnel, n° 42, de M. le rapporteur. (L'amendement n° 42, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 18, amendé, est adopté.)
Les articles 19 à 30 bis ne faisant l'objet d'aucun amendement, je les mets aux voix successivement. (Les articles 19, 19 bis, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 et 30 bis, successivement mis aux voix, sont adoptés.)
La parole est à M. Marc Dolez, pour exposer sa question, n° 1153, relative aux conséquences de la réorganisation du régime de sécurité sociale dans les mines.
Je suis saisi d'un amendement n° 44. La parole est à M. Sébastien Huyghe.
La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Marc Dolez.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Colette Le Moal, pour exposer sa question, n° 1154, relative à la moralisation du financement du football professionnel.
La parole est à M. Sébastien Huyghe.
