Interventions de Maurice Leroy
8132 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Bloche, pour exposer sa question, n° 1161, relative à la mise en oeuvre du droit de préemption des collectivités territoriales sur les baux commerciaux.
¸L'amendement n° 43, monsieur le rapporteur, est de coordination.
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée du commerce extérieur.
La parole est à M. Patrick Bloche.
Je suis saisi d'un amendement n° 47 rectifié, portant article additionnel après l'article 5. La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Patrick Roy, pour exposer sa question, n° 1158, relative à l'émission d'un timbre-poste commémoratif de la bataille de Denain.
La parole est à Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'État chargée du commerce extérieur.
Je suis saisi de deux amendements portant articles additionnels après l'article 6. La parole est à Mme Françoise Hostalier, pour défendre l'amendement n° 20.
La parole est à M. Patrick Roy.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis sûr que Mme la secrétaire d'État est elle-même transportée de joie en n'entendant pas M. Roy prononcer son fameux « hélas ! » dans l'hémicycle (Sourires.)
La parole est à Mme Françoise Hostalier.
La parole est à M. Michel Lefait, pour exposer sa question, n° 1162, relative aux perspectives d'activité de l'entreprise Arc International dans le Pas-de-Calais.
Je suis saisi d'un amendement n° 21. La parole est à Mme Françoise Hostalier.
La parole est à Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'État chargée du commerce extérieur.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Michel Lefait.
