Interventions en hémicycle de Maurice Leroy
7973 interventions trouvées.
Avant de donner la parole à M. Jérôme Cahuzac, j'indique à l'Assemblée que, du fait de l'adoption du sous-amendement n° 743, les sous-amendements nos 244, 747, 313, 466 rectifié et 454 sont tombés.
Nous en venons au sous-amendement n°744, qui a été défendu par Mme la ministre. Quel est l'avis de la commission ?
Nous en venons au sous-amendement n°744, qui a été défendu par Mme la ministre. Quel est l'avis de la commission ?
La parole est Mme la ministre.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
La parole est Mme la ministre.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
Le sous-amendement, no 468 est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
Le sous-amendement, no 468 est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Henri Emmanuelli.
La parole est à M. Henri Emmanuelli.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Le sous-amendement no 550 est défendu. (Le sous-amendement n° 550, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Je suis saisi de deux sous-amendements identiques, nos 332 et 625. Le sous-amendement n° 625 est défendu. La parole est à M. Cahuzac, pour soutenir le sous-amendement no 332.
Le sous-amendement no 550 est défendu. (Le sous-amendement n° 550, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de deux sous-amendements identiques, nos 332 et 625. Le sous-amendement n° 625 est défendu. La parole est à M. Cahuzac, pour soutenir le sous-amendement no 332.
Je suis saisi de trois sous-amendements, nos 726, 630 rectifié et 334, pouvant être soumis à une discussion commune. Le sous-amendement n° 726 est défendu. La parole est à M. Marc Laffineur, pour soutenir le sous-amendement 630 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
