Interventions en hémicycle de Maurice Leroy
7973 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jérôme Cahuzac, pour soutenir le sous-amendement n° 378 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Les amendements nos 306 et 721 sont retirés. La parole est à M. Jean-Claude Sandrier, pour soutenir le sous-amendement n° 688.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
Quel est l'avis de la commission ?
Les amendements nos 306 et 721 sont retirés. La parole est à M. Jean-Claude Sandrier, pour soutenir le sous-amendement n° 688.
La parole est à Mme la ministre, pour soutenir le sous-amendement n° 710.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme la ministre, pour soutenir le sous-amendement n° 710.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
Le sous-amendement n° 553 est retiré. La parole est à M. Michel Bouvard, pour soutenir le sous-amendement n° 503.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
Quel est l'avis de la commission ?
Le sous-amendement n° 553 est retiré. La parole est à M. Michel Bouvard, pour soutenir le sous-amendement n° 503.
