Interventions en hémicycle de Maurice Leroy
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La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir le sous-amendement n° 574.
Quel est l'avis de la commission sur ce sous-amendement ?
La parole est à M. Dominique Tian.
La parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à M. Philippe Vitel.
La parole est à M. le ministre du budget.
Retirez-vous votre amendement, monsieur Bur ?
Je suis saisi d'un amendement n° 471 rectifié. La parole est à M. Yves Bur, rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de deux amendements, nos 15 deuxième rectification et 360, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Yves Bur, rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 15 deuxième rectification.
La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l'amendement n° 360.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le président de la commission des affaires sociales.
En conséquence, l'amendement n° 360 tombe. Je suis saisi d'un amendement n° 451. La parole est à M. Roland Muzeau.
Je suis saisi d'un amendement n° 253. La parole est à M. Jean Mallot.
Je suis saisi d'un amendement n° 250. La parole est à M. Jean Mallot.
Je suis saisi d'un amendement n° 249. La parole est à M. Michel Issindou.
Mes chers collègues, je vous informe que nous avons examiné cet après-midi 81 amendements et qu'il en reste 258 en discussion.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heure trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à seize heures.)
