Interventions en hémicycle de Maurice Leroy
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La parole est à M. Gérard Bapt.
Les deux amendements nos 137 rectifié et 337, pouvant être soumis à une discussion commune, ont déjà été présentés. (Les amendements nos 137 rectifié et 337, repoussés par la commission et le Gouvernement, successivement mis aux voix, ne sont pas adoptés.)
Je suis saisi d'un amendement n° 251. La parole est à M. Jean Mallot.
Je suis saisi d'un amendement n° 244 rectifié. La parole est à M. Michel Issindou.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Génisson.
Je suis saisi d'un amendement n° 452. La parole est à M. Roland Muzeau.
Je suis saisi de deux amendements, nos 13 deuxième rectification et 242, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Yves Bur, rapporteur.
La parole est à Mme Marisol Touraine, pour soutenir l'amendement n° 242.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
L'amendement n° 13 deuxième rectification est donc retiré par M. le rapporteur et repris par M. Muzeau. La parole est à Mme Catherine Génisson.
La parole est à M. Roland Muzeau.
Veuillez conclure, cher collègue.
Je suis saisi d'un amendement n° 293. La parole est à M. Roland Muzeau.
Je suis saisi d'un amendement n°468 rectifié. La parole est à M. Yves Bur, rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n°14 rectifié. La parole est à M. Yves Bur, rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
