Interventions en hémicycle de Maurice Leroy
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2010 (nos 1946, 1967). Samedi après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 593, portant article additionnel après l'article 11.
La parole est à M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
Monsieur Cahuzac, vous savez pouvoir compter sur la vigilance de la présidence.
Nous verrons le moment venu, monsieur de Courson. La réserve étant de droit, nous en venons à l'article 13.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 108, 191, 367. Les deux premiers sont défendus. La parole est à M. Michel Sapin, pour soutenir l'amendement n° 367.
La parole est à M. le rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission sur ces trois amendements identiques.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Sapin.
La parole est à M. le ministre du budget.
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. le ministre du budget.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
Je vous donne brièvement la parole, monsieur de Courson, avant de consulter l'Assemblée sur les amendements.
Pour éclairer mon collègue et ami Charles de Courson, je lui rappelle que M. Sapin était ministre de l'économie et des finances. La parole est à M. Jérôme Chartier.
Je suis saisi d'un amendement n° 69 troisième rectification. La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Pupponi.
La parole est à M. Claude Bartolone.
La parole est à M. Charles de Courson.
