Interventions en hémicycle de Maurice Leroy
7973 interventions trouvées.
La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
Je suis saisi d'un sous-amendement n° 583. La parole est à M. Daniel Garrigue.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010. Mes chers collègues, je vous informe qu'il reste 336 amendements à examiner. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance d...
La parole est à M. Pierre Méhaignerie, président de la commission des affaires sociales.
Je suis saisi par la commission d'un amendement, n° 202, tendant à la rectification d'une erreur. (L'amendement n° 202, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 562.
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 563 rectifié. La parole est à M. Dominique Tian.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 252 et 450, portant article additionnel après l'article 17. La parole est à Mme Catherine Lemorton, pour défendre l'amendement n°252.
La parole est à M. Roland Muzeau, pour défendre l'amendement n°450.
Je suis saisi d'un amendement n° 454. La parole est à M. Roland Muzeau.
Je suis saisi de quatre amendements, nos 453, 246, 245 et 336 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Roland Muzeau, pour défendre l'amendement n° 453.
La parole est à Mme Marisol Touraine, pour soutenir l'amendement n° 246.
La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour défendre l'amendement n° 336 rectifié.
Quel est l'avis de la commission sur les quatre amendements en discussion commune ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le président de la commission des affaires sociales.
