Interventions en hémicycle de Maurice Leroy
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Je suis saisi d'un amendement n° 41. La parole est à M. Alain Néri.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Maxime Gremetz.
La parole est à M. Patrick Roy.
Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs aux anciens combattants, à la mémoire et aux liens avec la nation.
Prochaine séance, mardi 3 novembre à neuf heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 : Action extérieure de l'État. La séance est levée. (La séance est levée à vingt et une heures vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (nos 1976, 1994, 1995). Je vous informe qu'à la demande du Gouvernement, les articles 34 à 45 sont réservés. En conséquence, les articles 46 à 47 seront discutés après les amendements portant articles additionnels après l'article ...
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (nos 1976, 1994, 1995).
Ce matin, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles de la troisième partie. En application de l'article 95 du règlement, le Gouvernement demande la réserve des articles 14 à 17 et des amendements n°s 252 à 451 portant articles additionnels après l'article 17.
Hier soir, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 323 à l'article 10.
La parole est à Mme Marisol Touraine, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Jean Mallot.
Monsieur Mallot, je vous donne acte de votre rappel au règlement. Puisque vous avez parlé de tracteur, vous conviendrez qu'il est difficile, le sillon ayant été tracé hier, de revenir en arrière !
Vous pouvez compter sur tous les présidents et sur leur vigilance, monsieur Mallot.
La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports.
Nous en revenons à l'article 10. La parole est à Mme Marisol Touraine, pour défendre l'amendement n° 323.
La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur de la commission des affaires sociales pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour donner l'avis de la commission.
