Interventions en hémicycle de Maurice Leroy
7973 interventions trouvées.
La parole est à M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État, pour donner l'avis du Gouvernement.
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2 et 328. La parole est à M. Yves Bur, rapporteur de la commission des affaires sociales pour les recettes et l'équilibre général.
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Gérard Bapt.
La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur.
Je suis saisi de trois amendements identiques n°s 16, 97 et 241, portant article additionnel après l'article 17. L'amendement n° 16 fait l'objet d'un sous-amendement n° 368 deuxième rectification. La parole est à M. Yves Bur, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour les recettes et l'équilibre général, pour défendre l'amendemen...
Accédez-vous à cette demande, monsieur Préel ?
Maintenez-vous votre amendement, monsieur Préel ?
La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 97.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
La parole est à Mme Marisol Touraine, pour défendre l'amendement n° 241.
La parole est à M. Denis Jacquat, rapporteur de la commission des affaires sociales pour l'assurance vieillesse.
La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir le sous-amendement n° 368 deuxième rectification.
La parole est à M. le ministre du budget.
Je parle sous le contrôle de M. le ministre chargé des relations avec le Parlement. Le Gouvernement est maître de l'ordre du jour des travaux. Il peut demander ou lever la réserve. La présidence est à la disposition du Gouvernement et de l'Assemblée nationale. Si vous désirez que cette réserve soit levée, monsieur le ministre, cette demande est...
Mes chers collègues, je vais d'abord donner la parole à M. le rapporteur, afin qu'il nous fasse part de l'avis de la commission sur ce sous-amendement et sur les autres amendements identiques, puis à Mme Bachelot pour donner l'avis du Gouvernement. Ensuite, comme il s'agit d'un débat important,
