Interventions en commissions de Martial Saddier

Il est absolument nécessaire d'améliorer la modélisation des crues torrentielles. Une expérimentation est en cours dans la vallée de Chamonix s'agissant des têtes de bassins : dans les anciennes vallées glaciaires, la concentration de matériaux solides et d'eau entraîne des phénomènes extrêmement violents à cela s'ajoute le fait, lié à une re...

Avant de vous exposer le cas très particulier de la Haute-Savoie, je tiens à dire que je suis un fervent partisan de l'intercommunalité et que, si je n'appartiens pas à cette Commission, j'ai activement participé à la discussion de la loi de 2010, commission mixte paritaire comprise. Dans mon département, le préfet a installé la CDCI au mois d...

Je vous remercie de m'accueillir aujourd'hui, en compagnie de Mme Isabelle Derville, chef du bureau de la qualité de l'air à la Direction générale énergie climat (DGEC) du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement. Le combat pour la qualité de l'air en est aujourd'hui au stade où était le combat pour la q...

Monsieur Chanteguet, en matière de qualité de l'air, c'est effectivement l'Europe trop souvent montrée du doigt qui a lancé le mouvement. Nous espérons qu'elle sera encore à l'origine de progrès, au bénéfice de la santé publique. Le CNA peut prendre toute initiative et s'autosaisir. Il s'est ainsi saisi hier de la question de la qualité de...

Il se trouve que les territoires qui produisent, préservent et stockent l'eau potable ne sont pas toujours ceux qui la consomment. Dès lors, s'il y a une obligation de résultat pour les premiers, qui consiste à continuer à préserver la quantité et la qualité de l'eau potable, n'y a-t-il pas lieu désormais de mettre en place, dans les politiques...

Les élus de la montagne soutiennent avec force VNF et son objectif de doubler le transport fluvial pour éviter les arcs alpin et pyrénéen, obstacles naturels entre l'Europe du nord et l'Europe du sud. Les vallées ne peuvent que se réjouir d'une diminution annoncée du trafic de poids lourds. Quel est l'état d'avancement de la mise aux normes pa...

Monsieur l'ambassadeur, je salue votre engagement et vous remercie pour la clarté de vos propos, mais aussi d'avoir rappelé l'excellente image de la France sur le plan international en matière d'environnement. N'oublions pas que c'est cette majorité qui a fait adopter tous les grands textes en la matière. Les États-Unis n'ont pas ratifié les a...

Au sein de la mission budgétaire « Écologie, développement et aménagement durables », les crédits dévolus aux transports terrestres sont répartis dans deux programmes principaux relatifs, respectivement, aux infrastructures de transport et à la sécurité routière. S'agissant du programme 203 « Infrastructures et services de transports » (IST), ...

Je rappelle que, comme l'a indiqué la ministre la semaine dernière, les crédits de la mission « Écologie » augmentent globalement de 1,5 %, ce qui traduit l'excellence des arbitrages budgétaires qui ont été obtenus dans le contexte que chacun connaît. Nous regrettons tous le retard de l'écotaxe poids lourds, à propos de laquelle s'était dégagé...

Je voudrais saluer le travail du rapporteur Christophe Priou et appuyer les propos qu'il a tenus à propos des crues, en me félicitant, comme lui, de l'effort budgétaire fait en matière de prévention à travers les programmes d'action et de prévention des inondations sur le terrain (PAPI). Au-delà des renforcements des moyens des services déconce...

L'arrêté de recomposition du Conseil national de l'air a été publié et celui-ci s'est réuni hier matin. Ce sont 33 zones prioritaires de l'air (PPA) qui ont été réactivées en France et huit collectivités sont candidates pour élaborer une zone d'action prioritaire pour l'air (ZAPA). Par ailleurs, six contrats ont déjà été signés avec l'ADEME pou...

L'arrêté de recomposition du Conseil national de l'air a été publié et celui-ci s'est réuni hier matin. Ce sont 33 zones prioritaires de l'air (PPA) qui ont été réactivées en France et huit collectivités sont candidates pour élaborer une zone d'action prioritaire pour l'air (ZAPA). Par ailleurs, six contrats ont déjà été signés avec l'ADEME pou...

Je me bornerai à deux remarques spécifiques. La première porte sur les conséquences de l'interdiction de fumer dans les lieux publics. Dans les zones touristiques de montagne, notamment les stations de ski, les établissements de nuit sont concentrés dans les centres-villes. Lorsque les installations pour les fumeurs sont inexistantes ou non co...

Votre lettre de mission souligne la nécessité de développer le transport collectif hors Paris, et vous avez rappelé à ce sujet l'opération Transdev avec Veolia. Si, depuis votre arrivée, le chiffre d'affaires de l'entreprise hors Île-de-France est passé de 2 % à 15 %, il existe pour le moins des marges de progrès compte tenu du déficit en trans...

Cela montre tout l'intérêt que vous devez aussi avoir pour le reste du territoire !

Nous aimerions avoir plus de précisions quant aux autorisations qui ont été données pour les gaz de schiste. Alors que mon département est concerné par deux d'entre elles, il m'est extrêmement difficile de me procurer des cartes et même de connaître les endroits spécifiquement visés dans ma propre commune. Dans le cas d'une expérimentation, pou...

Concernant le photovoltaïque, il y a eu de nombreux contentieux sur l'interprétation des dates de validité et des demandes de raccordement aux réseaux de distribution. Quel regard portez-vous sur ces questions et avez-vous évalué les coûts qui pourront en résulter ? Par ailleurs, on assiste à une multiplication des conditions tarifaires d'achat...

Concernant le photovoltaïque, il y a eu de nombreux contentieux sur l'interprétation des dates de validité et des demandes de raccordement aux réseaux de distribution. Quel regard portez-vous sur ces questions et avez-vous évalué les coûts qui pourront en résulter ? Par ailleurs, on assiste à une multiplication des conditions tarifaires d'achat...

En tant que député de la République française élu dans un territoire éloigné de Paris, je suggère au rapporteur de déposer un amendement pour retrancher le verbe « faciliter » du titre de la proposition de loi. J'ai toujours voté les projets concernant la région capitale et je suis intervenu à plusieurs reprises pour dire que j'en étais fier, m...

Dans notre monde ouvert, pensez-vous que le coût environnemental des transports de biens ou de personnes soit suffisamment pris en compte ? À quelle échéance peut-il l'être davantage et quelle en sera l'incidence sur les grands équilibres du monde ? Étant l'un des deux rapporteurs de la Charte de l'environnement, je pense qu'il y a mieux à fai...