Interventions de Marcel Rogemont
4357 interventions trouvées.
Il n'y a pas besoin de s'attaquer à la loi, alors !
Monsieur le président, monsieur le ministre, madame la présidente de la commission, monsieur le rapporteur, comment, d'abord, ne pas se réjouir de voir enfin une loi portée par un gouvernement socialiste recueillir la quasi-unanimité de l'Assemblée nationale ? Ne pas souligner ce caractère, sinon incongru du moins exceptionnel, de la situation ...
Mais derrière le pilon, une question plus vaste arrivait sur le devant de la scène par des chemins de traverse : celle des appels à la modernité supposée, à la mutation provoquée par la vente sur internet, au livre numérique. Bref, le sujet s'avérait certainement plus vaste que le seul pilon, même si ce dernier servait de cheval de Troie pour m...
Je peux témoigner que le travail engagé au sein de la mission a été de grande qualité, parce que, d'une part, elle rassemblait les acteurs de la chaîne du livre et que, d'autre part, les auditions ont été particulièrement bien choisies et édifiantes. C'est d'ailleurs dans le cadre de discussions préalables à une audition que l'attention des dé...
À moins que ce ne soit la LME qui aille trop vite !
Entre la pêche de loisir et le livre, il y a tout de même une différence !
Exactement !
Très bien !
Il aurait fallu parler de La Princesse de Clèves !
Exactement !
Sans qu'il s'agisse pour autant d'un tremblement de terre !
Il ne s'agissait que de l'article 21.
On a évoqué la culture de l'écran, mais la vraie problématique, pour laquelle je n'ai pas encore les réponses suffisantes, est que, par rapport à l'accès aux oeuvres, l'écran en question risque de refléter la mise en place d'un monopole privé pour une très longue durée ! Par ailleurs, dans notre pays, les droits d'auteur ont une singularité fo...
Monsieur le président, ma question s'adresse à M. le Premier ministre. Monsieur le Premier ministre, la détresse budgétaire de la France est grande. En 2008, le déficit était de 44 milliards d'euros, et vous aviez déclaré que la France était en faillite. Que dire aujourd'hui, alors que le déficit annoncé se situe entre 130 et 140 milliards ? O...
Votre échec !
Suite au dépôt par nos collègues Dionis du Séjour et Kert des amendements dits « du pilon » au projet de loi de modernisation de l'économie, j'avais demandé qu'une mission fût diligentée, et Mme Albanel a permis que notre Commission soit associée au groupe de travail qu'elle a alors décidé de créer, consacré au bilan de la loi sur le prix du li...
J'ai trouvé cet amendement curieux. Si j'ai bien compris, au-dessous d'un plafond, notre collègue propose de généraliser la non-application de la LME. D'autres secteurs économiques pourraient demander un relèvement du plafond, qui serait alors réévalué chaque année en loi de finances initiale. Le texte de la proposition de loi est donc beaucoup...
Heureusement qu'il y en a qui s'intéressent au sport !
Nous avons tout le temps du bon sens, voyons !
Oui, du courage ! (Sourires.) (L'amendement n° 224 n'est pas adopté.)
