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Dès lors qu'on établit une liste, on réduit le champ de la loi.
Si vous précisez, par exemple, que le maire peut interdire la vente d'alcool pour cause de tapage nocturne, quid des autres éventuels motifs ? Les arrêtés du maire risquent d'être annulés au motif que la loi n'aura pas prévu expressément tel ou tel motif.
Votre intervention, madame Boyer, est pertinente, mais il ne faut rien préciser pour que les pouvoirs du maire soient les plus larges possibles et qu'ils ne soient restreints par aucune liste, fût-elle explicite.
Quelle impatience ! (Les amendements identiques nos 1529 et 1569 ne sont pas adoptés.)
Monsieur le rapporteur, si, comme vous l'avez affirmé, les structures existent déjà, pourquoi sommes-nous confrontés, en matière d'obésité, à une telle situation ? C'est donc que ces structures ne sont pas efficaces. C'est la raison pour laquelle nous avons déposé ces amendements qui visent à observer plus précisément le phénomène de l'obésité ...
Oui, madame la présidente. (L'amendement n° 1533, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
C'est exact !
M. Brard n'était pas du tout caricatural !
Demain, c'est le paradis !
Entendre ainsi le mot « lourde » alors que l'on parle d'obésité
En s'exprimant sur l'amendement n° 80, M. Lecou a indiqué que la meilleure preuve qu'il n'y avait pas de problème était qu'une usine de production d'éthylotests était installée au milieu des vignobles ! Pour lui cela prouve qu'il n'y a pas d'alcoolémie dans le département. Ce doit certainement être la solution !
Madame la ministre, mettez des usines d'éthylotests un peu partout et vous réglerez ainsi le problème de l'alcoolémie ! (Rires sur les bancs des groupes SRC et GDR.) L'amendement n° 80 signifie tout bonnement que la publicité sera permise. C'est la première fois que nous abordons la question de la publicité pour l'alcool sur Internet ; la mani...
M. Brard propose moins de soixante-dix ans ; d'autres sont à moins de quatorze ans. L'amendement mentionne ensuite les associations sportives. Il suffira qu'un club de supporteurs de l'association Saint-Brieuc-de-Mauron Brignac, dont je fus le fondateur, se crée pour pouvoir faire de la publicité pour l'alcool. Mes chers collègues, nous somme...
Excellent ! Il faut savoir ce que l'on veut.
Quel manque d'humanité ! (Sourires.)
Et le « principalement » ?
L'amendement propose trente minutes par jour, et non pas en moyenne.
Je ne vois pas ce qu'il y a de stigmatisant ! (L'amendement n° 1545 n'est pas adopté.)
Avec de la bière aussi !
Et même à moins de treize degrés !