Interventions en commissions de Marcel Rogemont

Il s'agit ici des schémas régionaux de prévention. Il ne faut pas confondre la police sanitaire et la prévention.

Il s'agit d'un vrai débat, au surplus compliqué.

Je reconnais ne pas être insensible aux éléments avancés par le rapporteur. Suivant l'avis défavorable du rapporteur, la Commission rejette cet amendement. Suivant l'avis défavorable du rapporteur, la Commission rejette un amendement de Mme Bérengère Poletti dont la rédaction est voisine de celui précédemment examiné. Suivant l'avis défavora...

Il est essentiel que le directeur général de l'ARS ait au moins un pouvoir d'influence en matière de gestion du risque, face à l'autorité nationale.

Ces mandats de santé publique pourraient ouvrir droit à une rémunération forfaitaire, au moins au plan régional. Il est essentiel de pouvoir s'adapter aux différents territoires.

Mais ce sont les crédits des ARS qui seront concernés !

Je partage ce point de vue.

Il n'est pas souhaitable d'utiliser la technique de l'appel à projet pour la création de nouveaux établissements ou services sociaux ou médico-sociaux ou lieux de vie et d'accueil comme pour le renouvellement des autorisations, car cela risque d'empêcher la création de réponses innovantes et de standardiser les réponses mises en oeuvre. Dans l...

Cet amendement doit être adopté. Même si le bureau de l'Assemblée des départements de France se montre plutôt réticent à l'égard d'une telle mesure, je la soutiens, car elle conduit à simplifier le système de délégation de la compétence d'autorisation. Cette proposition va d'ailleurs dans le sens des conclusions du rapport de la mission d'infor...

Cet amendement vise à améliorer l'hébergement temporaire des personnes âgées.

Quel avenir voyez-vous donc pour la RMN ?

Vous plaidez donc pour une organisation « en archipel » autour des musées les plus importants ?

La limitation du nombre de fonctionnaires vous gêne-t-elle pour recruter ? Avez-vous tendance à faire appel à plus de contractuels ?

Le non-remplacement d'un départ à la retraite sur deux entraîne-t-il une baisse des effectifs ?

Avant de vous interroger sur l'accueil du public, je reviens à la question que je vous ai posée sur l'impact du non-renouvellement d'un départ à la retraite sur deux. Compensez-vous la diminution des effectifs ETP par le recrutement de vacataires ou y a-t-il une diminution générale des effectifs du musée ?

S'agissant de l'inaliénabilité des oeuvres, quelle est votre approche de la question ? La loi relative aux musées de France a introduit un droit au déclassement qui n'est pas utilisé. Pourquoi ? Par ailleurs, avez-vous développé une politique de circulation des oeuvres dont vous avez la responsabilité, notamment dans les autres musées de Franc...

Comment évaluez-vous le taux de satisfaction du public ? Quels moyens mettez-vous en oeuvre pour améliorer l'accueil des visiteurs ? En quoi cela modifie-t-il les rapports avec le public ?

Pouvez-vous donner des exemples de vos actions dans le domaine de la médiation culturelle ?

Par quels moyens établissez-vous les taux de satisfaction ?

Ce sont les besoins qui comptent !