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Interventions en commissions de Marcel Rogemont


434 interventions trouvées.

Je suis membre du Comité mais je ne suis pas pour autant obnubilé par le journal télévisé de 20 heures ! Certes, nos travaux doivent recevoir la publicité nécessaire, mais ils ne peuvent avoir pour seul objet la publicité sinon le Comité d'évaluation ne fera pas d'évaluation. S'agissant singulièrement du plan de relance, comment imaginer con...

Le droit de tirage d'un groupe politique emporte-t-il nécessairement la décision du Comité ?

Pour moi, dès lors que des ouvertures ont été accordées alors qu'elles étaient illégales, on peut bien parler de délinquance. Vous avez, par ailleurs, cherché à nous faire verser une larme, monsieur le rapporteur, sur le sort des malheureux étudiants qui travaillent le samedi et le dimanche pour payer leurs études et qui risquent de se retrouv...

Le titre de la proposition de loi et cet amendement sont, en effet, on ne peut plus clairs puisqu'il est question, d'une part, de « réaffirmer le principe du repos dominical » et, d'autre part, de préciser que le travail dominical est payé au moins le double de la rémunération normalement due pour une durée équivalente.

Le texte issu du Grenelle de l'environnement a justement pour objet de nous amener à changer nos habitudes, et M. Jean-Louis Borloo lui-même nous y a invités. L'amendement de Martine Billard nous en donne l'occasion.

Bien que le titre de la proposition de loi précise qu'elle réaffirme le principe du repos dominical, les dispositions du texte vont à l'encontre de ce principe. Les mesures proposées par Martine Billard et Roland Muzeau, prévoyant des dispositions favorables aux personnes qui travaillent le dimanche, suppriment cette contradiction.

Certes, 7 millions de salariés travaillent déjà le dimanche, mais ils remplissent la plupart du temps des missions d'intérêt public. En dehors de l'aspect touristique, je ne vois pas l'intérêt de l'élargissement des capacités commerciales dans certaines zones. En outre, si l'on pose la question du travail du dimanche sur le plan sociétal, on d...

Le repos hebdomadaire donné le dimanche a une valeur universelle. Apporter des précisions revient à la dénaturer. De la même façon, ajouter l'adjectif « positive » au mot « laïcité », qui a aussi une valeur universelle, revient à détourner le champ du débat. Par conséquent, si l'on veut réaffirmer le principe du repos dominical, il faut conser...

Les rédacteurs de la proposition de loi expriment l'idée que le repos hebdomadaire est accordé le dimanche « dans l'intérêt des salariés ». Ils expriment en outre l'idée que seul le volontariat peut amener à travailler le dimanche et qu'aucune sanction ne peut être prise à l'encontre des salariés non volontaires pour travailler le dimanche. Il...

Cet amendement a pour objet de conditionner l'autorisation en matière de dérogation au repos dominical à l'existence d'un accord salarial d'entreprise ou, à défaut, d'un accord salarial de branche de moins de deux ans, de façon que le paiement double des heures travaillées le dimanche ne se substitue pas à l'existence d'une politique salariale ...

Je suis assez rétif à cette loi. En effet, la vie en société est charpentée de rites sociaux, qui ne doivent pas être touchés par la marchandisation. Vingt pour cent des salariés du privé travaillent déjà le dimanche : cela suffit. Ces salariés ceux de l'hôpital, par exemple vous diront d'ailleurs que le travail dominical ne vaut rien de bo...

Le président a parlé de contrats d'objectifs et de moyens ; vous avez répondu en évoquant les contrats de performance. Mais ce n'est pas la même chose ! Contrôler les institutions culturelles sur une base pluriannuelle est un principe intéressant, mais l'État souscrira-t-il, pour sa part, des engagements fermes sur la même durée ? Vous avez ad...

Les deux tiers des indicateurs de performance sont en progression ou stables. Quand allez-vous mettre en place un observatoire du spectacle vivant qui fournisse des données stables et fiables ? Il y va de l'évaluation de la politique suivie ! Je suis également préoccupé par l'aggravation des disparités entre Paris et la province. Vous nous ave...

Comment le projet de réduction des commissions consultatives régionales sera-t-il mené ?

Est-il possible d'avoir communication du projet de rapport élaboré par Mme la rapporteure ?

Le troisième thème de réflexion de la MEC a été l'évaluation de la politique de gratuité d'accès aux musées et monuments nationaux. C'est l'objet de la proposition 14. Nous estimons en effet qu'il serait pertinent de convenir d'une clause de rendez-vous, un an après la mise en oeuvre de la gratuité partielle, pour en évaluer les effets notammen...

Entre les musées parisiens et les musées de province, les relations sont nourries : dépôts d'oeuvres et coproductions d'expositions se pratiquent déjà. Nous avons été frappés par la passion et l'enthousiasme qui animent aussi bien le président-directeur du musée du Louvre, M. Henri Loyrette, que M. Daniel Percheron, président du conseil régiona...

C'est une fausse bonne idée car n'est en réalité vendable que ce que chaque musée souhaite conserver. Le reste ne l'est pas, ou s'il l'est, il ne rapportera pas grand-chose. À une époque, le musée de l'Ermitage de Saint-Pétersbourg avait envisagé de mettre en vente des oeuvres de ses collections qui avaient une valeur commerciale certaine. Ce p...

S'il le fait, c'est parce que ses collections sont très récentes. Le poids de l'Histoire n'est pas celui que nous connaissons. La Commission adopte les propositions de la MEC et autorise, en application de l'article 145 du Règlement, la publication du rapport sur le musée du Louvre.