Interventions de Marc-Philippe Daubresse
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi relatif à la maîtrise de l'immigration, à l'intégration et à l'asile (nos 57, 160). Cet après-midi, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale.
Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. François Loncle.
La parole est à M. Étienne Pinte.
La parole est à Mme Christiane Taubira.
La parole est à Mme Françoise Hostalier.
La parole est à M. Bernard Cazeneuve.
La parole est à M. Frédéric Lefebvre.
La parole est à M. Philippe Meunier.
La discussion générale est close. La parole est à M. le ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement.
Madame Taubira, vous vous êtes exprimée ; laissez à présent le ministre vous répondre.
J'ai reçu de M. Jean-Claude Sandrier et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de renvoi en commission, déposée en application de l'article 91, alinéa 7, du règlement. La parole est à M. Patrick Braouezec, pour une durée qui ne pourra excéder trente minutes.
La parole est à M. le ministre.
Dans les explications de vote sur la motion de renvoi en commission, la parole est à M. Jean Mallot, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
Veuillez conclure, monsieur Mallot ! (Exclamations sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)
La parole est à M. Noël Mamère.
La parole est à M. Éric Ciotti, pour le groupe UMP.
La parole est à M. Nicolas Perruchot, pour le groupe du Nouveau Centre.
Je mets aux voix la motion de renvoi en commission. (La motion de renvoi en commission n'est pas adoptée.)
J'appelle maintenant, dans le texte du Gouvernement, les articles du projet de loi.
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 1er. La parole est à Mme Françoise Hostalier.
