Interventions de Marc Le Fur
25506 interventions trouvées.
Retirez-vous vos amendements, madame Branget ?
Ils sont retirés ?
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Madame Branget, quelle est votre décision ?
La parole est à M. Michel Issindou.
La parole est à M. Pierre Morel-A-L'Huissier.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Alain Vidalies.
Je suis saisi d'un amendement n° 73, portant article additionnel après l'article 60. La parole est à M. Jean-Michel Clément.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 120. La parole est à M. Jean-Michel Clément.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Retirez-vous votre amendement, monsieur Clément.
La séance est reprise.
Je suis saisi d'un amendement n° 121. La parole est à M. Jean Gaubert.
Quel est l'avis de la commission ?
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi relative à la simplification du droit et à l'allégement des démarches administratives (nos 3706, 3787, 3766, 3726, 3724).
Quel est l'avis du Gouvernement ?
