Interventions de Marc Le Fur
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La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
La parole est à M. Marc Goua.
La parole est à M. François de Rugy.
Je suis saisi d'un amendement n° 350. La parole est à M. Lionel Tardy.
Quel est l'avis de la commission ?
Allons ! Laissez conclure l'orateur !
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Richard Mallié.
La parole est à M. Charles de Courson.
Je suis saisi d'un amendement n° 309. La parole est à M. Charles de Courson.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Charles de Courson.
Je suis saisi d'un amendement n° 235. La parole est à M. David Habib.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François de Rugy.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
Le gage est levé. Je suis saisi de trois amendements, nos 226, 134 et 347, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 134 et 347 étant identiques. La parole est à M. Jean Launay, pour soutenir l'amendement n° 226.
La parole est à M. Michel Diefenbacher.
