Interventions de Marc Le Fur
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La parole est à M. Gérard Bapt.
Merci, mon cher collègue.
Je suis saisi d'un amendement n° 531 rectifié. La parole est à M. Roland Muzeau.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Guy Lefrand.
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Mallot.
Je suis saisi d'un amendement n° 445 rectifié. La parole est à Mme Marisol Touraine.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
La parole est à M. Michel Liebgott.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Yves Bur, rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 519 rectifié. Pouvons-nous considérer cet amendement comme défendu, monsieur Issindou ?
La parole est à Mme Marie-Françoise Clergeau.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 514. La parole est à Mme Martine Billard.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
