Interventions de Marc Le Fur
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Personne ne demande la parole dans les explications de vote ? Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi organique. (L'ensemble du projet de loi organique est adopté.)
Prochaine séance, jeudi 30 juin 2011 à dix heures trente : Discussion du projet de loi organique relatif au fonctionnement des institutions de la Polynésie française ; Discussion de la proposition de loi relative à l'organisation de la médecine du travail. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 30 juin 2011, à zéro heure cinqua...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à dix-sept heures.)
M. le Président de l'Assemblée nationale a reçu de M. le Premier ministre communication du décret de M. le Président de la République, en date du 27 juin 2011 complétant le décret du 20 juin 2011, portant convocation du Parlement en session extraordinaire le vendredi 1er juillet 2011.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour un rappel au règlement.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010 (nos 3507, 3544). La parole est à M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement.
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac, président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
J'ai reçu de M. Yves Cochet et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Je vous en prie, monsieur Brard !
Ne répondez pas ! Nous vous écoutons.
Dans les explications de vote, la parole est à M. François de Rugy.
Je vous prie de conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Jérôme Chartier.
La parole est à M. Thierry Carcenac.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
Dans les explications de vote sur la motion de renvoi en commission, la parole est à M. François de Rugy.
La parole est à Mme Aurélie Filippetti.
La parole est à M. Jérôme Chartier.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Jean-Claude Sandrier.
