Interventions de Marc Le Fur
25506 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 77. (L'amendement n'est pas adopté.)
Nous avons terminé l'examen des articles. Avant d'en venir aux explications de vote, je vous informe que, sur le vote de l'ensemble du projet de loi, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. le minist...
La parole est à M. le président de la commission spéciale.
Dans les explications de vote, la parole est à M. François Brottes, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
Poursuivez votre explication de vote, monsieur Brottes.
Il faut conclure, monsieur Brottes.
Merci de conclure, monsieur Brottes.
La parole est à M. Roland Muzeau, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
La parole est à M. Yanick Paternotte, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
La parole est à M. Christian Blanc, pour le groupe Nouveau Centre.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public, précédemment annoncé, sur l'ensemble du projet de loi. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 118 Nombre de suffrages exprimés 118 Majorité absolue 60 Pour l'adoption 96 Contre 22 Le projet de loi est adopté. (Applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire et du groupe Nouveau Centre.)
La parole est à M. le ministre.
Aujourd'hui, à dix-sept heures trente, séance publique : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 2 août 2007, à trois heures trente.) Le Di...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs (nos 101, 107).
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 158 à l'article 2.
La parole est à M. Alain Vidalies, pour soutenir l'amendement n° 158.
