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Pour le groupe SRC, la parole est à M. Jean-Jacques Urvoas.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Marc Dolez.
La parole est à M. Éric Ciotti.
La parole est à M. Jean-Jacques Urvoas.
La parole est à M. Michel Hunault.
Merci, mon cher collègue, pour la concision de votre propos, qui est une marque de respect à l'égard de vos collègues et qui, je l'espère, inspirera les orateurs suivants... La parole est à M. Christian Estrosi.
La parole est à Mme Marietta Karamanli.
La parole est à M. Olivier Jardé.
La parole est à M. Christian Vanneste.
Mes chers collègues, si chacun respecte son temps de parole, nous pourrons entendre ce soir l'ensemble des orateurs présents. La parole est à Mme George Pau-Langevin.
La parole est à M. Julien Dray.
La parole est à M. Guénhaël Huet.
Prochaine séance, mercredi 11 janvier 2012 à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 11 janvier 2012, à une heure cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance ...
Tout à fait !
Nous progressons en matière de démocratie directe.
Ce progrès se constate au niveau national. Peut-être est-il insuffisant ; en tout cas, nous allons dans le bon sens.
Dès lors que nous faisons ce pas, il est indispensable d'évoquer les sujets où la démocratie directe peut nous permettre de progresser. L'un de ces sujets, et il est majeur, c'est celui de notre organisation administrative, de nos cartes régionales. Les choses évoluent ; le pays vit, le pays bouge. J'en veux pour preuve ce qui se passe aujourd'...
C'est de bon sens : il est libre de partir. Il faut évidemment l'avis de la région qui l'accueille ; cela va de soi. C'est pourquoi je propose une procédure référendaire en deux temps : dans un premier temps, pour connaître l'avis du département concerné dans le cas présent, les élus sont déjà mobilisés puisque le conseil général de Loire-Atl...
Ce n'est pas l'objet de l'amendement n° 1 : il se borne à une faculté référendaire. Celle-ci aboutira-t-elle ? Il reviendra aux habitants de Loire-Atlantique de se déterminer, selon une procédure bien encadrée, comme le prévoit l'ensemble du projet de loi. Nous ouvrons seulement une faculté.
Pardonnez-moi, madame la présidente, et merci pour votre indulgence. Vous comprenez mon enthousiasme et ma passion. Merci à tous ceux qui accepteront cet amendement !