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Interventions en hémicycle de Marc Le Fur


24286 interventions trouvées.

La parole est à Mme Martine Faure, pour soutenir l'amendement n° 8.

Nous avons achevé l'examen des articles. Je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote, par scrutin public, sur l'ensemble de la proposition de loi, auront lieu le mercredi 15 février, après les questions au Gouvernement.

Prochaine séance, jeudi 9 février 2012 à neuf heures trente : Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Maroc sur l'assistance aux personnes détenues et sur le transfèrement des condamnés ; Discussion...

La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi relative à l'organisation du service et à l'information des passagers dans les entreprises de transport aérien de passagers. (n°s 3991, 4157)

Cet après-midi, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à M. Yanick Paternotte.