Interventions en hémicycle de Marc Le Fur
24286 interventions trouvées.
La parole est à Mme Marie-Line Reynaud.
La parole est à M. Camille de Rocca Serra.
La discussion générale est close. La parole est à M. Thierry Mariani, ministre chargé des transports.
J'appelle maintenant, dans le texte de la commission, les articles de la proposition de loi.
Je suis saisi d'un amendement n° 8 portant article additionnel avant l'article 2. La parole est à M. Yanick Paternotte.
La parole est à M. Éric Diard, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alain Vidalies.
La parole est à M. le ministre.
Je suis saisi d'un amendement n° 15, qui tend à supprimer l'article 2.
La parole est à M. Daniel Goldberg.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 35. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Daniel Goldberg.
En conséquence, l'amendement n° 17 tombe. Je suis saisi d'un amendement n° 22. La parole est à M. Daniel Goldberg.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Liebgott.
