Interventions en hémicycle de Marc Le Fur
24286 interventions trouvées.
La parole est à M. François Brottes, pour un rappel au règlement.
Je mets aux voix l'amendement n° 56. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je mets aux voix l'amendement n° 162. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 57. La parole est à M. Roland Muzeau, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 57. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 163. La parole est à M. Alain Vidalies, pour le soutenir.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Alain Vidalies.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Jean-Claude Viollet.
Je mets aux voix l'amendement n° 163. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 164. La parole est à M. Alain Vidalies, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 164. (L'amendement est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 58. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq, pour le soutenir.
