Interventions en hémicycle de Marc Le Fur
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La parole est à M. Christian Blanc, pour le groupe Nouveau Centre.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public, précédemment annoncé, sur l'ensemble du projet de loi. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 118 Nombre de suffrages exprimés 118 Majorité absolue 60 Pour l'adoption 96 Contre 22 Le projet de loi est adopté. (Applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire et du groupe Nouveau Centre.)
La parole est à M. le ministre.
Aujourd'hui, à dix-sept heures trente, séance publique : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 2 août 2007, à trois heures trente.) Le Di...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs (nos 101, 107).
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 158 à l'article 2.
La parole est à M. Alain Vidalies, pour soutenir l'amendement n° 158.
La parole est à M. le rapporteur de la commission spéciale, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 158.
La parole est à M. le ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité, pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 158.
La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. Alain Vidalies.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 158. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 159. Je crois que, sur le fond, il a déjà été débattu à l'article 1er. Je vous demande donc, M. Vidalies, de le soutenir brièvement.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 159. (L'amendement n'est pas adopté.)
La parole est àM. Alain Vidalies, pour défendre l'amendement n° 160.
