Interventions en hémicycle de Marc Le Fur
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La parole est à M. Sébastien Huyghe.
La parole est à M le secrétaire d'État.
Quel est l'avis de la commission ?
Chacun aura compris que l'intervention de M. Huyghe valait davantage pour l'amendement n° 341 que pour l'amendement n° 344
Je le comprends bien, mais c'est l'ordre des articles qui l'impose. Je vous propose, mes chers collègues, de réserver le vote de l'amendement n° 344 jusqu'après le vote sur l'amendement n°341.
L'amendement n° 341 de suppression de l'article 93 nonies a déjà été défendu par le Gouverment. Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Sébastien Huyghe.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est M. le président de la commission des affaires économiques.
La parole est à M. Sébastien Huyghe.
La parole est à M. le rapporteur.
En conséquence, l'article 93 nonies est supprimé. Nous en revenons au vote de l'amendement n° 344, qui avait été précédemment réservé. (L'amendement n° 344 est adopté.)
Nous en venons à une série d'amendements portant articles additionnels avant l'article 94.
Je suis saisi d'un amendement n° 39 rectifié. La parole est à M. Jean-Michel Clément.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Michel Clément, pour soutenir l'amendement n° 80.
La parole est à M. Jean-Michel Clément, pour soutenir l'amendement n° 82.
La parole est à M. Jean-Michel Clément, pour soutenir l'amendement n° 81.
La parole est à M. Philippe Vuilque, pour soutenir l'amendement n° 87.
