Interventions en hémicycle de Marc Le Fur
24286 interventions trouvées.
La parole est à Mme Muriel Marland-Militello, pour soutenir l'amendement n° 179.
La rectification est « epsilonesque », et a été précisée.
Quel est l'avis de la commission ?
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi relative à la simplification du droit et à l'allègement des démarches administratives. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Vé...
Je suis saisi d'un amendement n° 293 rectifié. La parole est à Mme Muriel Marland-Militello.
Je suis saisi de deux amendements portant articles additionnels après l'article 92 bis. La parole est à Mme Muriel Marland-Militello, pour soutenir l'amendement n° 180.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 181. La parole est à Mme Muriel Marland-Militello.
Je suis saisi de deux amendements portant articles additionnels après l'article 92 ter. La parole est à Mme Muriel Marland-Militello, pour soutenir l'amendement n° 182.
Je suis saisi d'un amendement n° 183. La parole est à Mme Muriel Marland-Militello.
C'est un jugement de valeur ! (L'amendement n° 183, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Je suis saisi de trois amendements portant articles additionnels après l'article 93. L'amendement n° 131 est repris par la commission. La parole est à M. le rapporteur, pour le soutenir.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 141. La parole est à M. Lionel Tardy.
Je suis saisi d'un amendement n° 281. La parole est à Mme Bérengère Poletti.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. le président de la commission des lois.
