Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
188 interventions trouvées.
Je suis désolé, madame la ministre, mais je préfère le maintenir. (Le sous-amendement n° 228 n'est pas adopté.)
Nous en venons aux amendements à l'article 6. La parole est à M. Jérôme Cahuzac pour défendre l'amendement n° 385.
Je suis saisi de quatre amendements, nos 424, 500, 386 et 246, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Martine Billard, pour défendre l'amendement n° 424.
Je voudrais démontrer l'absurdité de certains des critères qu'a évoqués Michel Bouvard. Je connais une zone de Bretagne intérieure dans laquelle aucun des cantons ne bénéficie de l'avantage ZRR, parce qu'ils ont des densités de population trop élevées, à l'exception d'un seul, dont la chance est d'être occupé pour moitié par une forêt, ce qui, ...
Je voudrais démontrer l'absurdité de certains des critères qu'a évoqués Michel Bouvard. Je connais une zone de Bretagne intérieure dans laquelle aucun des cantons ne bénéficie de l'avantage ZRR, parce qu'ils ont des densités de population trop élevées, à l'exception d'un seul, dont la chance est d'être occupé pour moitié par une forêt, ce qui, ...
Or nous avons bon nombre de zones rurales objectivement en difficulté. Cela sous-tend également la notion de zone franche, qu'il faut intégrer. Je vous fais confiance, à condition que l'on débouche sur une solution.
Or nous avons bon nombre de zones rurales objectivement en difficulté. Cela sous-tend également la notion de zone franche, qu'il faut intégrer. Je vous fais confiance, à condition que l'on débouche sur une solution.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 387 et 501. La parole est à M. Jérôme Cahuzac, pour présenter l'amendement n° 387.
Je suis saisi de deux amendements, nos 57 et 347, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur général pour défendre l'amendement n° 57.
Je veux exprimer ce que je crois être le sentiment du pays réel (Exclamations sur plusieurs bancs des groupes SRC et GDR) :
je veux parler de ces gens modestes, très nombreux, qui sont obligés de prendre leur voiture pour aller travailler, se chauffent au gaz et parfois au fuel, même si c'est un grand tort. Notre urbanisme s'est en effet organisé de telle façon que les plus aisés, qui habitent le centre, disposent souvent des transports en commun, d'ailleurs financ...
Il y a là deux poids, deux mesures. Si je comprends bien, madame la ministre, on leur parle du signal-prix . Est-ce à dire que si demain le pétrole augmente de 50 %, donnant un signal-prix extraordinaire, le Gouvernement applaudira ? C'est absurde. On invoque également la possibilité de faire évoluer la consommation. Mais soyons, encore une fo...
Il est prisonnier de la décision qu'il a prise, même si elle l'a été à tort ! On n'est donc pas ici dans une logique de « bonus-malus ». Celle-ci est une bonne logique appliquée à l'automobile, car elle encourage un choix lors de l'achat ; mais la taxe carbone, elle, pénaliserait ceux qui ont eu le tort ou l'obligation d'adopter tel type de...
On invoque l'augmentation du prix du carburant et la création d'une taxe carbone en Suède ; mais c'est oublier que l'équivalent de la TIPP n'y est pas au même niveau que chez nous, de sorte que le prix du carburant y est finalement moins élevé ! Utilisons donc les comparaisons internationales avec la plus grande précaution. Je veux aussi, même...
Je suis saisi de deux amendements, nos 713 et 106, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le ministre, pour défendre l'amendement n° 713.
Je suis saisi d'un amendement n° 384 portant article additionnel après l'article 2. La parole est à M. Marc Laffineur.
Je suis saisi d'un amendement n° 384 portant article additionnel après l'article 2. La parole est à M. Marc Laffineur.
Pardonnez-moi d'intervenir dans le débat, monsieur Bartolone, mais la redistribution tiendra compte de la faiblesse du potentiel fiscal. La parole est à M. le rapporteur général.
En conséquence, l'amendement n° 106 tombe. La parole est à M. Georges Siffredi pour défendre l'amendement n° 756.
Pardonnez-moi d'intervenir dans le débat, monsieur Bartolone, mais la redistribution tiendra compte de la faiblesse du potentiel fiscal. La parole est à M. le rapporteur général.
