Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail (nos 969 rectifié, 992, 999).
Mes chers collègues, à l'occasion de la présidence française de l'Union européenne, la colonnade de l'Assemblée nationale sera illuminée tout au long du second semestre 2008 et un film consacré à l'idée européenne sera projeté en boucle. M. le président de l'Assemblée nationale va procéder dans quelques instants au lancement de cette opération...
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-deux heures trente, est reprise à vingt-deux heures cinquante-cinq.)
La parole est à M. Michel Ménard. (« Encore un socialiste ! » sur les bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.)
La discussion générale est close. La parole est à M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue le mercredi 2 juillet 2008 à zéro heure trente, est reprise à zéro heure quarante.)
J'ai reçu de M. Jean-Claude Sandrier et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 7, du règlement. La parole est à M. Roland Muzeau.
Dans les explications de vote sur la motion de renvoi en commission, la parole est à M. Daniel Paul, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Je mets aux voix la motion de renvoi en commission. (La motion de renvoi en commission n'est pas adoptée.)
