Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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Nous abordons l'examen des crédits relatifs à l'économie. La parole est à M. Jérôme Chartier, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour le développement des entreprises et de l'emploi.
La parole est à M. Pascal Terrasse, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour le tourisme.
La parole est à M. Pierre Morel-A-L'Huissier, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan pour les statistiques et études économiques, la stratégie économique et fiscale et les accords monétaires internationaux.
La parole est à M. Jean-Paul Charié, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, pour les entreprises.
La parole est à M. Daniel Fasquelle, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, pour le tourisme.
La parole est à M. François Loos, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, pour le commerce extérieur.
La parole est à M. Jean Gaubert, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, pour la consommation.
La parole est à M. Alfred Trassy-Paillogues, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, pour les communications électroniques et les postes.
La parole est à M. Jean-Paul Bacquet, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, pour le commerce extérieur.
La parole est à M. Jérôme Chartier, suppléant M. Olivier Dassault, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour le commerce extérieur.
La parole est à M. Hervé Novelli, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services.
La parole est à M. Luc Chatel, secrétaire d'État chargé de l'industrie et de la consommation, porte-parole du Gouvernement.
Sur un amendement purement financier, il ne peut pas y avoir de sous-amendement. En revanche, il peut y avoir une réponse de M. le secrétaire d'État.
Je suis saisi de deux amendements, nos 369, deuxième rectification et 425, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Luc Warsmann, pour soutenir l'amendement n° 369, deuxième rectification.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Économie », modifiés par les amendements adoptés. (Les crédits de la mission « Économie », ainsi modifiés, sont adoptés.)
Je mets aux voix les crédits du compte spécial « Accord monétaires internationaux ». (Les crédits du compte spécial « Accords monétaires internationaux » sont adoptés.)
Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs à l'économie. La suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 est renvoyée à la prochaine séance.
Il y a quelques semaines, nous avons adopté à l'unanimité la traduction législative du Grenelle de l'environnement et il nous faut à présent respecter cette belle ambition, mais tenir compte aussi d'un autre souci : celui de l'activité économique. Notre travail consiste à placer le curseur au mieux entre ces deux objectifs. Cependant, depuis le...
Je retire le premier, et défendrai seulement le second. Je voudrais que l'on ne caricature pas mes propos : il ne s'agit pas de défendre une région, mais d'obéir à la même logique que nous avons adoptée dans le Grenelle de l'environnement. Que l'on taxe les camions pour inciter les affréteurs à utiliser d'autres modes de transport, soit, mais ...
Pour la clarté de nos débats, je retire l'amendement n° 220, dont la teneur sera reprise dans des sous-amendements, que je présenterai, à l'amendement n° 240 de M. le rapporteur spécial. (L'amendement n° 220 est retiré.)