Interventions de Marc Laffineur
23708 interventions trouvées.
La parole est à M. Victorin Lurel, pour soutenir l'amendement n° 920.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christian Eckert.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur les amendements nos 905, 906, 909, 912, 914 et 920. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 57 Nombre de suffrages exprimés 57 Majorité absolue 29 Pour l'adoption 17 Contre 40 (Les amendements nos 905, 906, 909, 912, 914 et 920 ne sont pas adoptés.)
Je suis saisi d'un amendement n° 285. Le vote de cet amendement fera l'objet d'un scrutin public. Le scrutin public est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée. La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour soutenir l'amendement.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'amendement n° 285. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 43 Nombre de suffrages exprimés 43 Majorité absolue 22 Pour l'adoption 7 Contre 36 (L'amendement n° 285 n'est pas adopté.)
Je suis saisi de six amendements identiques, nos 624, 625, 628, 630, 631 et 633. Le vote sur ces amendements fera l'objet d'un scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour soutenir l'amendement n° 624.
La parole est à M. Christian Eckert.
N'interrompez pas M. Eckert qui en arrive à sa conclusion !
La parole est à M. Gérard Bapt, pour soutenir l'amendement n° 628.
Il est vrai, monsieur Bapt, qu'il n'y a jamais de répétitions dans cet hémicycle ! (Rires sur les bancs du groupe UMP.) La parole est à M. Claude Bartolone, pour soutenir l'amendement n° 630.
La parole est à Mme Aurélie Filippetti, pour soutenir l'amendement n° 631.
La parole est à Mme Sandrine Mazetier, pour soutenir l'amendement n° 633.
Quel est l'avis de la commission ?
