Interventions de Marc Laffineur
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Je vais procéder au scrutin. Chacun a bien regagné sa place ?
Monsieur Eckert, cela ne vous empêche tout de même pas de regagner votre place ! Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'amendement n° 1529. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 46 Nombre de suffrages exprimés 46 Majorité absolue 24 Pour l'adoption 17 Contre 29 (L'amendement n° 1529 n'est pas adopté.)
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 1439, 1440, 1443, 1445, 1446, 1448, 1454. Le vote sur ces amendements fera l'objet d'un scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour soutenir l'amendement n° 1439.
La parole est à M. Christian Eckert pour défendre l'amendement n° 1440.
La parole est à M. Claude Bartolone, pour soutenir l'amendement n° 1445.
La parole est à Mme Aurélie Filippetti, pour défendre l'amendement n° 1446.
La parole est à Mme Sandrine Mazetier, pour soutenir l'amendement n° 1448.
La parole est à M. Gérard Bapt, pour défendre l'amendement n° 1443.
La parole est à M. Victorin Lurel, pour défendre l'amendement n° 1454.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christian Eckert.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur les amendements nos 1439, 1440, 1443, 1445, 1446, 1448 et 1454. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 54 Nombre de suffrages exprimés 54 Majorité absolue 28 Pour l'adoption 17 Contre 37 (Les amendements nos 1439, 1440, 1443, 1445, 1446, 1448 et 1454 ne sont pas adoptés.)
Je suis saisi de six amendements identiques, nos 905, 906, 909, 912, 914 et 920. Le vote sur ces amendements fera l'objet d'un scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée. La parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour soutenir l'amendement n° 905.
La parole est à M. Christian Eckert, pour soutenir l'amendement n° 906.
La parole est à M. Gérard Bapt, pour soutenir l'amendement n° 909.
La parole est à Mme Aurélie Filippetti, pour soutenir l'amendement n° 912.
La parole est à Mme Sandrine Mazetier, pour soutenir l'amendement n° 914.
