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Je suis saisi d'un amendement n° 273. La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Rochebloine, pour exposer sa question, n° 837, relative aux difficultés rencontrées par la filière apicole.
Je suis saisi d'un amendement n° 19. La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'État chargée du commerce extérieur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 272. La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. François Rochebloine.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Nous en avons terminé avec les questions orales sans débat.
Je suis saisi d'un amendement n° 20. La parole est à M. le rapporteur général.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2009. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 21. La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à Mme la ministre.
Vous souhaitez donc déposer un amendement, madame la ministre.
Je vais suspendre la séance quelques instants pour vous permettre de le rédiger.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures cinquante, est reprise à dix-neuf heures.)