Interventions de Marc Laffineur
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La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Alain Marleix, secrétaire d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales.
Je suis saisi d'un amendement n° 353 du Gouvernement, défendu par M. le ministre, qui a fait l'objet d'un avis favorable de la commission. (L'amendement n° 353 est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 357 du Gouvernement, déjà défendu, qui a également fait l'objet d'un avis favorable de la commission. (L'amendement n° 357 est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 14. La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Gérard Gaudron.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Sainte-Marie, pour exposer sa question, n° 843, relative aux effets de l'externalisation de tâches sur les effectifs civils du ministère de la défense.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Hervé Morin, ministre de la défense.
La parole est à M. Henri Emmanuelli.
Il faut conclure, monsieur le ministre.
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. (L'article 13, amendé, est adopté.)
La parole est à M. Jean-Patrick Gille, pour exposer sa question, n° 848, relative à l'avenir des casernes de Tours.
Je suis saisi d'un amendement n° 349 rectifié, portant article additionnel après l'article 13. La parole est à M. le ministre du budget.
La parole est à M. Hervé Morin, ministre de la défense.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
Sur l'article 14, je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1 et 242. La parole est à M. Daniel Garrigue, pour soutenir l'amendement n° 1.
La parole est à Mme Catherine Quéré, pour exposer sa question, n°850, relative à la revalorisation des retraites des anciens combattants.
