Interventions de Marc Laffineur
23708 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean Launay, pour soutenir l'amendement n° 242.
La parole est à M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'État à la justice.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, pour donner l'avis du Gouvernement sur les amendements identiques nos 1 et 242.
La parole est à Mme Catherine Quéré, pour une très brève intervention.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. Daniel Garrigue.
La parole est à M. Philippe Vigier, pour exposer sa question, n°836, relative à la revalorisation des retraites des anciens combattants.
La parole est à M. Henri Emmanuelli.
La parole est à M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'État à la justice.
Il faut conclure, monsieur Emmanuelli.
La parole est à M. Jean-Luc Reitzer, pour exposer sa question, n°857, relative à la recommandation du rapport Darrois sur les actes sous seing privé.
Reconnaissez que je l'applique avec une certaine latitude.
La parole est à M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'État à la justice.
La parole est à Mme la ministre de l'économie.
La parole est à Mme Odette Duriez, pour exposer sa question, n° 849, relative à la surpopulation carcérale à la maison d'arrêt de Béthune.
La parole est à M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'État à la justice.
La parole est à Mme Odette Duriez.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. Roland Muzeau, pour exposer sa question, n° 833, relative aux enfants autistes.
