Interventions de Marc Laffineur
23708 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Coutelle.
Le Gouvernement et la commission ayant émis un avis différent sur l'amendement, je vais, à titre exceptionnel, donner encore la parole à deux orateurs. La parole est à M. Guénhaël Huet.
La parole est à M. Lionel Tardy.
Je suis saisi d'un amendement n° 42. La parole est à M. Lionel Tardy.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 9. La parole est à Mme Pascale Crozon.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 15. La parole est à Mme Pascale Crozon.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 10. La parole est à Mme Catherine Génisson.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 38. La parole est à M. Louis Giscard d'Estaing.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 11. La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
