Interventions de Marc Laffineur
23708 interventions trouvées.
Je suis saisi d'un amendement n° 1. La parole est à M. Claude Birraux.
Je suis saisi d'un amendement n° 3 rectifié. La parole est à M. Claude Birraux.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson.
À l'article 2, je suis saisi d'un amendement n° 7. La parole est à M. Olivier Dussopt.
Je suis saisi d'un amendement n° 8. La parole est à M. Olivier Dussopt.
Je suis saisi d'un amendement n° 9 tendant à supprimer l'article 3. La parole est à Mme la secrétaire d'État.
En conséquence, l'article 3 est supprimé. Nous avons terminé l'examen des articles.
La parole est à M. Olivier Dussopt pour une explication de vote du groupe SRC.
Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi. (L'ensemble de la proposition de loi est adopté.)
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote des groupes et vote par scrutin public sur le projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure ; Discussion de la proposition de loi visant à modifier la procédure de huis clos devant la cour d'ass...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
L'ordre du jour appelle les questions au Gouvernement.
La parole est à M. François Sauvadet, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes.
La parole est à M. Noël Mamère, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
La parole est à M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports.
La parole est à M. Thierry Mariani, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
