Interventions de Marc Laffineur
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La parole est à Mme Danièle Hoffman-Rispal.
La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à Mme Martine Aurillac.
La parole est à Mme Michèle Delaunay.
La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson.
La discussion générale est close. La parole est à Mme la secrétaire d'État.
J'appelle maintenant, dans le texte de la commission, les articles de la proposition de loi sur lesquels les deux assemblées du Parlement n'ont pas pu parvenir à un texte identique.
Les articles 1er, 1er bis, 2, 2 bis, 2 ter et 3 ne font l'objet d'aucun amendement. Je vais les mettre aux voix successivement. (Les articles 1er, 1er bis, 2, 2 bis, 2 ter et 3, successivement mis aux voix, sont adoptés.)
Dans les explications de vote sur l'ensemble de la proposition de loi, la parole est à Mme Catherine Coutelle, pour le groupe SRC.
La parole est à M. Jean Leonetti, pour le groupe UMP.
Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi. (L'ensemble de la proposition de loi est adopté.)
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité.
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de M. Jean-Leonetti relative à l'organisation du débat public sur les problèmes éthiques et les questions de société (n°s 2211,2276). La parole est à M. Jean Leonetti, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la R...
La parole est à Mme Rama Yade, secrétaire d'État chargée des sports.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à M. Jean-Sébastien Vialatte.
La parole est à M. Olivier Dussopt.
