Interventions de Marc Laffineur
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La parole est à M. le ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire. (« Ah ! » sur les bancs du groupe SRC et sur plusieurs bancs du groupe GDR.)
La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé du logement et de l'urbanisme.
La parole est à M. Jean-Marc Roubaud, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
La parole est à M. Christian Estrosi, ministre chargé de l'industrie.
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Nous en avons terminé avec les questions au Gouvernement.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures, est reprise à seize heures quinze.)
La séance est reprise.
La conférence des Présidents, réunie ce matin, propose de supprimer de l'ordre du jour du mercredi 24 février le débat sur le contrôle des passagers des transports aériens. Elle a en outre arrêté, pour les séances du mardi 23 au jeudi 25 mars, les propositions d'ordre du jour suivantes : Mardi 23 mars, l'après-midi, après les questions au Gou...
L'ordre du jour appelle les explications de vote et le vote par scrutin public sur le projet de loi de finances rectificative pour 2010 (nos 2239, 2268).
Dans les explications de vote, la parole est à M. Charles de Courson, pour le groupe Nouveau Centre.
Pour le groupe UMP, la parole est à M. Jérôme Chartier.
Je fais d'ores et déjà annoncer le scrutin dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jérôme Cahuzac, pour le groupe SRC. (« Bravo ! » et applaudissements sur les bancs du groupe SRC.)
Pour le groupe GDR, la parole est à M. François de Rugy.
Nous avons terminé les explications de vote.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'ensemble du projet de loi de finances rectificative pour 2010. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 535 Nombre de suffrages exprimés 532 Majorité absolue 267 Pour l'adoption 317 Contre 215 (Le projet de loi de finances rectificative est adopté.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures trente-cinq, est reprise à seize heures quarante-cinq.)
