Interventions de Marc Laffineur
23708 interventions trouvées.
Veuillez conclure.
Merci, monsieur Goldberg.
La parole est à M. Olivier Dussopt.
La parole est à M. Jacques Domergue.
La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'État à la justice.
La réserve est de droit.
J'appelle maintenant les articles de la proposition de loi constitutionnelle dans le texte dont l'Assemblée a été saisie initialement, puisque la commission n'a pas adopté de texte.
La parole est à Mme Danièle Hoffman-Rispal, inscrite sur l'article 1er.
Je suis saisi d'un amendement n° 1. La parole est à M. Olivier Dussopt.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Françoise Hostalier.
Sur l'article 2, je ne suis saisi d'aucun amendement. Je rappelle que les votes sont réservés. La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Daniel Goldberg, pour un rappel au règlement.
J'ai bien indiqué, après l'intervention de M. le secrétaire d'État, que la réserve était de droit. Nous avons achevé l'examen des articles de la proposition de loi constitutionnelle. Je rappelle que la Conférence des Présidents a décidé que les explications de vote et le vote par scrutin public sur l'ensemble auront lieu le mardi 30 mars aprè...
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures quinze, est reprise à seize heures vingt.)
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de résolution de M. Gaëtan Gorce et plusieurs de ses collègues sur la situation de M. Ibni Oumar Mahamat Saleh disparu à N'Djamena, capitale du Tchad, le 3 février 2008 (n° 2291). La parole est à M. Gaëtan Gorce, auteur de la proposition de résolution.
La parole est à M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes.
