Interventions de Marc Laffineur
23708 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l'amendement n° 35.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Yves Bur, pour soutenir l'amendement n° 21.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Retirez-vous l'amendement, monsieur Bur ?
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 15, 47 et 59. La parole est à M. Alain Vidalies, pour soutenir l'amendement n° 15.
La parole est à M. Jean-Pierre Marcon, pour défendre l'amendement n° 47.
La parole est à M. Rémi Delatte, pour défendre l'amendement n° 59.
Quel est l'avis de la commission sur les amendements n°s 15 et 47 ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 52. La parole est à M. André Chassaigne.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Roy.
Je suis saisi d'un amendement n° 36. La parole est à M. Lionel Tardy.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
