Interventions de Marc Laffineur
23708 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 209 est-il défendu ?
La parole est à M. André Chassaigne, inscrit sur l'article.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance aujourd'hui, mercredi 2 juin à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de réforme des collectivités territoriales. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 2 juin 2010, à zéro heure cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, ...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, de réforme des collectivités territoriales (nos 2280, 2516, 2459, 2510). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de dix heures quarante-sept minutes pour le groupe UMP, onze heures seize minutes pour le groupe SRC, cinq heures quarant...
Hier soir, l'Assemblée a commencé l'examen des articles, s'arrêtant à l'article 1er A. Je suis saisi d'un amendement n° 239, visant à supprimer cet article. La parole est à M. Marc Dolez.
La parole est à M. Dominique Perben, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
La parole est à M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire.
La parole est à M. Jacques Valax.
Je suis saisi d'un amendement n° 171. La parole est à M. Bernard Derosier.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bernard Roman.
La parole est à M. Bruno Le Roux.
La parole est à M. Jean-Pierre Grand.
La parole est à M. Lionel Tardy.
Je suis saisi d'un amendement n° 306, présenté par le groupe Nouveau Centre. La parole est à M. Philippe Vigier.
