Interventions de Marc Laffineur
23708 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Daniel Garrigue pour défendre l'amendement n° 60.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Gérard Bapt.
Les amendements identiques nos 681 et 2 ont déjà été défendus. (Les amendements identiques nos 681et 2 sont adoptés.)
Je suis saisi d'un amendement n° 682, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 724 qui est rédactionnel. (Le sous-amendement n° 724, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'amendement n° 682, ainsi modifié, est adopté.)
La parole est à M. le ministre pour défendre l'amendement n° 691.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Daniel Garrigue.
La parole est à M. Jean Mallot.
Je suis saisi de deux amendements, nos 63 et 67 rectifié, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Daniel Garrigue.
La parole est à M. Michel Issindou pour soutenir l'amendement n° 303.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
Poursuivez, monsieur Le Guen.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
