Interventions de Marc Laffineur
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Je mets aux voix l'ensemble de la deuxième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011. (L'ensemble de la deuxième partie du projet de loi est adopté.)
Nous abordons maintenant la troisième partie du projet de loi concernant les dispositions relatives aux recettes et à l'équilibre général pour 2011. La parole est à M. le ministre.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à onze heures cinquante, est reprise à douze heures cinq.)
La séance est reprise.
La parole est à M. Jean-Luc Préel, premier orateur inscrit sur l'article.
Il faut conclure, monsieur Préel.
Vos propos ne sont pas acceptables, monsieur Préel.
La parole est à M. Michel Issindou.
Il faut conclure.
Il faut vraiment conclure.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
Il faut conclure, madame Fraysse.
Je rappelle que le temps d'intervention est limité à deux minutes. Comme vous êtes très nombreux à vous inscrire sur chaque article, je suis obligé de faire respecter scrupuleusement les temps de parole.
La parole est à M. Jean Mallot.
Il faut conclure.
Il faut vraiment conclure.
La parole est à M. Daniel Garrigue.
La parole est à Mme Martine Pinville.
Nous en venons aux amendements à l'article 9. Je suis d'abord saisi de deux amendements identiques, nos 299 et 366. La parole est à Mme Martine Carrillon-Couvreur, pour soutenir l'amendement n° 299.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l'amendement n° 366.
