Interventions de Marc Laffineur
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Je rappelle que les votes sur les amendements nos 2 et 1 et l'article 8 sont réservés.
Je rappelle que les votes sur les articles 9 à 16 sont réservés.
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 3 à l'article 17.
L'avis de la commission est le même que précédemment. Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je rappelle que les votes sur l'amendement n° 3 et l'article 17 sont réservés.
Je rappelle que les votes sur les articles 18 à 20 sont réservés.
La parole est à M. le ministre.
Je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote par scrutin public sur l'ensemble de cette proposition de loi auront lieu le mardi 7 décembre, après les questions au gouvernement.
Prochaine séance, mardi 7 décembre à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée. (La séance est levée à dix-sept heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
L'ordre du jour appelle les questions au Gouvernement. Mes chers collègues, le sida continue de progresser dans le monde. En cette journée mondiale de lutte contre le sida, l'Assemblée nationale adresse un message de solidarité et d'espoir aux malades et à leurs proches, et réaffirme son soutien aux équipes médicales, aux chercheurs et aux ass...
La parole est à M. Jean-Louis Touraine, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé.
La parole est à M. Alain Marty, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
La parole est à Mme Nora Berra, secrétaire d'État chargée de la santé.
La parole est à Mme Marie-George Buffet, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
La parole est à M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé.
La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé.
La parole est à M. Christian Paul, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
