23708 interventions trouvées.
Veuillez conclure, monsieur Vidalies.
La parole est à M. Maxime Bono.
La parole est à M. Marc Dolez.
La parole est à M. Jean-Claude Viollet.
La parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à M. Alain Néri.
La parole est à Mme Annick Lepetit.
Sur l'article 2, je suis saisi de deux amendements de suppression identiques, nos 55 et 104. La parole est à M. Roland Muzeau, pour soutenir l'amendement n° 55.
La parole est à M. Alain Vidalies, pour soutenir l'amendement n° 104.
Veuillez conclure, s'il vous plaît.
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Hervé de Charette.
La parole est à M. Alain Vidalies.
La parole est à M. Roland Muzeau.
Je mets aux voix les amendements identiques nos 55 et 104. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Ce soir, à vingt et une heures trente, deuxième séance publique : Suite de la discussion du projet de loi, n° 101, adopté par le Sénat, après déclaration d'urgence, sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs : Rapport, n° 107, de M. Jacques Kossowski, au nom de la commission...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat (nos 4, 62).