Interventions de Marc Laffineur
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Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi relative au prix du livre numérique ; Proposition de loi tendant à améliorer le fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées ; Deuxième lecture des projets de loi organique et ordinaire relatifs au Défenseur des d...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt-deux heures cinq.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la bioéthique (nos 2911, 3111). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de deux heures et trente-neuf minutes pour le groupe UMP, dont cinquante-huit amendements restent en discussion ; de cinq heures et vingt-cinq minutes pour le groupe SRC, don...
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 15 à l'article 19 A. Mes chers collègues, 180 amendements ont été déposés sur le texte. Après la discussion de quelque 75 amendements, il en reste beaucoup plus que la moitié. Une séance est prévue demain matin. Nous ferons peut-être une pause vers minu...
La séance est suspendue.
La séance est reprise.
Sur l'article 19 A, je suis saisi de deux amendements, nos 15 et 164, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Valérie Boyer, pour défendre l'amendement n° 15.
Madame Boyer, puis-je considérer que vous avez défendu en même temps l'amendement n° 164 ?
La parole est àM. Jean Leonetti, rapporteur de la commission spéciale
La parole est à M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé.
La parole est à Mme Valérie Boyer.
En conséquence, l'amendement n° 164 tombe.
Je suis saisi par M. le rapporteur d'un amendement n° 8, de coordination (L'amendement n° 8, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi par M. le rapporteur d'un amendement n° 9, de précision. (L'amendement n° 9, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 19 A, amendé, est adopté.)
Sur l'article 19 B, je suis saisi par M. le rapporteur d'un amendement n° 10, de coordination. (L'amendement n° 10, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 19 B, amendé, est adopté.)
La parole est à M. Xavier Breton, premier inscrit sur l'article.
La parole est à M. Philippe Vuilque.
La parole est à Mme Valérie Boyer.
Je suis saisi d'un amendement n° 53. La parole est à M. Xavier Breton.
Quel est l'avis de la commission ?
