Interventions de Marc Laffineur
23708 interventions trouvées.
La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l'amendement n° 257.
La parole est à Mme Delphine Batho.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bertrand Pancher.
Sur le vote de l'amendement n° 204, 234 et 257, je suis saisi par le groupe SRC d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean Lassalle, contre les amendements.
L'amendement n° 104 est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 217. (L'amendement n'est pas adopté.)
Il faut conclure, monsieur Lassalle ! Et je remarque que vous ne vous exprimiez pas contre l'amendement...
Je suis saisi d'un amendement n° 121.
La parole est à M. Germinal Peiro, pour l'amendement.
L'amendement n° 121 est retiré. Je suis saisi de deux amendements, nos 400 et 467, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut, pour soutenir l'amendement n° 400.
Nous allons maintenant procéder au scrutin
Quel est l'avis de la commission ?
Non ! Nous avons suffisamment discuté de ces amendements. (Protestations sur les bancs du groupe de la Gauche démocrate et républicaine.)
Nous allons procéder au scrutin public, précédemment annoncé, sur les amendements nos 204, 234 et 257. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 101 Nombre de suffrages exprimés 101 Majorité absolue 51 Pour l'adoption 43 Contre 58 Les amendements nos 204, 234 et 257 sont rejetés. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif aux organismes génétiquement modifiés. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La parole est à M. Germinal Peiro.
La parole est à M. Patrick Ollier, président de la commission des affaires économiques.
